Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
/
RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SA)

Numéro de dépôt :
1266796
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2029990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 28 mars 2004.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , NEPFOAM


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SA) - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2029990) - France - SIREN 712013432


Renouvellement sans limitation le 22 février 1994 n°2029990 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Munitions pour armes de chasse.